Conditions Générales de Vente

1. Produits

Les vitraux sont présentés de manière aussi précise que possible, cependant, des variations peuvent exister notamment en raison de la qualité d'affichage des couleurs sur l'écran de l'utilisateur. De plus chaque pièce étant réalisée à la main par Noëllie Buthiaux, des variations et des irrégularités naturelles peuvent exister. Chaque morceau de verres utilisés est tout aussi unique, il peut présenter des traces, volumes ou petites bulles naturelles. Tous ces éléments confèrent la nature unique et la valeur de chaque vitrail, le client reconnaît avoir pris connaissance de ses caractéristiques et procède à ces achats en toute connaissance de cause.

2. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. En tant que micro-entreprise non assujettie à la TVA, aucune TVA n'est applicable. (TVA non applicable, article 293B du CGI). Les frais de livraison sont précisés lors du processus de commande. Noëllie Buthiaux se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, tout en garantissant l'application du tarif en vigueur au moment de la commande.

3. Commande

Le client passe commande en ligne sur le site www.noellieglass.fr. Le processus de commande comprend les étapes suivantes : sélection des produits, ajout au panier, vérification du panier, validation de la commande, choix du mode de livraison et paiement. Le client recevra une confirmation de sa commande par email. Ce délai est variable entre 1 à 8 jours.

4. Paiement

Le paiement des commandes s'effectue en ligne, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé accepté sur le site www.noellieglass.fr

5. Livraison

Les délais de livraison sont variables (entre 3 à 15 jours) à compter de la validation de la commande. www.noellieglass.fr ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

6. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour des produits sont à la charge du client.

7. Service client

Pour toute question ou réclamation, Noëllie Buthiaux est joignable à noelliebuthiaux.p@gmail.com.

8. Protection des données personnelles

Les informations collectées lors du processus de commande sont nécessaires à la gestion de la transaction et sont traitées de manière confidentielle. Nous nous engageons à protéger les données personnelles des utilisateurs de notre site internet. Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.

En confirmant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.